Ville de Breteuil
  • home
  • ★Événements
    Foire Ste Catherine Saison culturelle 2024/2025
  • Découvrir
    Autour de Breteuil Hébergements touristiques La Ville Loisirs Nouveaux arrivants Patrimoine
  • Vie municipale
    Associations Commerces Eco. Conseil municipal Emploi et stages Publications Services à la population
  • Au quotidien
    Cadre de vie Culture Éducation Environnement Formation et insertion Jeunesse ★ Dispositifs Prévention et sécurité Santé Solidarité Sport
  • Démarches
    Alerte SMS Demande d'urbanisme Guide des démarches Nous contacter Paiement en ligne Rendez-vous en ligne Saisine par Voie Electronique
  • search
  • language

Guide des démarches

Accueil / Démarches / Guide des démarches

Fiches pratiques les plus consultées

import_contacts

Formalités administratives

  • Déclaration,
  • Immatriculation,
  • Statuts,
  • Modification - dissolution,
  • Agrément…
settings

Fonctionnement

  • Dirigeants,
  • Bénévoles,
  • Constitution de partie civile,
  • Organisation d’un événement…
account_balance_wallet

Financement

  • Subventions,
  • Dons,
  • Activités commerciales…
group

Associations spécifiques et fondations

  • Fondations,
  • Associations de parents d’élèves,
  • Associations de propriétaires,
  • Associations de consommateurs…

Questions - réponses

  • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Comment se renseigner sur une association ?
  • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

Toutes les questions réponses

Services en ligne

  • Création d'une association (e-création)
  • Modification d'une association (e-modification)
  • Consulter les annonces des associations et fondations
  • Dissolution d'une association (e-dissolution)

Tous les services en ligne

Comment faire si…

  • Je crée une association
  • L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier

Tous les Comment faire si…

Modèles de document

  • Modèle de règlement intérieur d'une association
  • Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
  • Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage
×

Nous contacter

Mairie de Breteuil

2 rue Raoul Huchez

60120 Breteuil-sur-Noye - FRANCE

+33 3 44 80 24 24

Contact par formulaire

Partenaires

C. C. de l'Oise PicardeC. C. de l'Oise Picarde
Conseil départemental de l'OiseConseil départemental de l'Oise
Région hauts de FranceRégion hauts de France
jacheteoisepicarde.frjacheteoisepicarde.fr

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Formulaire général de contact 2
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 12 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : ville@mairie-breteuil.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : DATA VIgiprotection
2, rue Hippolyte Bayard 60000 BEAUVAIS Tél. 03 22 44 22 30. Email : contact@datavigiprotection.fr
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes