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Infos pratiques

Mairie de Breteuil

Maire : Jacques Cotel
Rue Raoul Huchez
60 120 Breteuil
Tél. 03 44 80 24 24
Fax. 03 44 80 16 33
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 17h30. Le samedi de 9h à 11h.
Nouvelle exposition du Musée archéologique de l'Oise
Date Ordre du jour Document
21/04/2011 OBJET : Vote du budget primitif. Energie renouvelables Année 2011

EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 21 avril 2011 à 20h30

Le Conseil municipal,...

21/04/2011 OBJET : Compte administratif M 49 Budget de l'eau et de l'assainissement. Affectation de résultat

EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 21 avril 2011 à 20h30

Le Conseil municipal,...

21/04/2011 OBJET : Vote du budget primitif du service de l'au et de l'assainissement Année 2011

EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 21 avril 2011 à 20h30

Le Conseil municipal,...

21/04/2011 OBJET : Compte de gestion Eau et Assainissement M14 Exercice 2010

EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 21 avril 2011 à 20h30

Le Conseil municipal,...

21/04/2011 OBJET : Vote du budget primitif de la Zone artisanale nord de Breteuil. Année 2011

EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 21 avril 2011 à 20h30

Le Conseil municipal,...

21/04/2011 OBJET : Compte administratif Budget principal 2010. Affectation de résultats.

EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 21 avril 2011 à 20h30

Le Conseil municipal,...

21/04/2011 OBJET : Vote du budget primitif. Budget principal 2011

EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 21 avril 2011 à 20h30

Le Conseil municipal,...

21/04/2011 OBJET : Compte de gestion Budget principal Exercice 2010

EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du jeudi 21...

21/04/2011 OBJET : Vote des taux des quatre taxes 2011

EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 21 avril 2011 à 20h30

Le Conseil municipal,...

21/04/2011 OBJET : Compte administratif Budget Energies renouvelables 2010. Affectation de résultats.

EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 21 avril 2011 à 20h30

Le Conseil municipal,...

21/04/2011 OBJET : Compte de gestion Energies renouvelables Exercice 2010

EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 21 avril 2011 à 20h30

Le Conseil municipal,...

21/04/2011 OBJET : Compte de gestion de la zone artisanale nord de Breteuil 2010

EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 21 avril 2011 à 20h30

Le Conseil municipal,...

27/01/2011 OBJET : Autorisation faite au maire afin d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement...

dans l’attente du vote du budget eau et assainissement 2011 (M 49)

EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL...

27/01/2011 OBJET : Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Artois Picardie pour l'acquisition...

d’une station de lavage pour les services techniques

EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

27/01/2011 OBJET : Versement d'une avance sur subvention 2011 de 50 000.00 €...

en faveur du Centre social du canton de Breteuil

EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance...

27/01/2011 OBJET : SPLA-SAO : prise de participation de la collectivité

(Société Publique Locale d’Aménagement à forme Anonyme/Société d’Aménagement de l’Oise)

EXTRAIT DU REGISTRE...

27/01/2011 OBJET : Participation financière de la commune de Breteuil au déficit de la piscine intercommunale

EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 27 janvier 2011 à 20h30 Le Conseil municipal, régulièrement...

27/01/2011 OBJET : Cotisation annuelle 2011 en faveur de l'Association pour la Connaissance et la Conservation des Calvaires et des Croix du Beauvaisis

EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 27 janvier 2011 à 20h30 Le Conseil municipal, régulièrement...

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